Les recours contentieux constituent un sujet récurrent en urbanisme : malgré la succession de lois visant à les encadrer, ils sont toujours considérés comme un facteur de blocage des opérations de logements. Cette étude réalisée par l'AURAV et pilotée par l’Etat, en partenariat avec le Tribunal administratif de Nîmes, vise à répondre aux questions suivantes : Quels constats dans le Vaucluse et dans l’aire urbaine d’Avignon ? Quelles causes principales ? Comment mieux anticiper et limiter le risque de contentieux ?
L’AURAV présentera l’étude sur les contentieux de l’urbanisme lors de la rencontre régionale, organisée par la DREAL PACA le 30 mai 2018. Programme et inscription ici.
L’AURAV a le plaisir de vous convier au prochain « Réveil de l’AURAV » jeudi 19 mai à 8h45, qui sera l’occasion avec Laurent DUCROUX, avocat spécialiste en urbanisme, d’aborder précisément le contenu de la Loi...
Le 08 avril s’est tenue la dernière Instance Territoriale de Dialogue (ITD) de la Région Sud Provence Alpes Côte d’Azur. Répondant aux objectifs fixés par la Loi Climat & Résilience et faisant écho aux travaux engagés par la Conférence Régionale des SCoT...
Retrouvez le replay du dernier réveil du 29 mars, sur l'outil HEAT...
L’AURAV a le plaisir de vous présenter la Charte Qualité et Environnement des espaces publics d’Avignon, approuvée en Conseil municipal du 26 janvier 2022...
Nous passons, en moyenne, chaque année 1 680 heures à travailler. Ainsi, nous dédions plus d’un quart de notre temps éveillé au travail. Face à ce constat, il semble important de mieux appréhender la place du travail...