Les recours contentieux constituent un sujet récurrent en urbanisme : malgré la succession de lois visant à les encadrer, ils sont toujours considérés comme un facteur de blocage des opérations de logements. Cette étude réalisée par l'AURAV et pilotée par l’Etat, en partenariat avec le Tribunal administratif de Nîmes, vise à répondre aux questions suivantes : Quels constats dans le Vaucluse et dans l’aire urbaine d’Avignon ? Quelles causes principales ? Comment mieux anticiper et limiter le risque de contentieux ?
L’AURAV présentera l’étude sur les contentieux de l’urbanisme lors de la rencontre régionale, organisée par la DREAL PACA le 30 mai 2018. Programme et inscription ici.
L’essentiel, en deux vidéos, du séminaire sur le numérique et les nouvelles formes de mobilités organisé en décembre 2017 par l’AURAV et la French Tech Culture, en partenariat avec le Grand Avignon, la Ville d’Avignon et la TCRA, en présence de nombreux acteurs et élus.
Avec près d’un tiers de la consommation énergétique dû aux logements, dont plus de la moitié est dédiée au chauffage, et un taux de pauvreté supérieur à 20 %, la précarité énergétique est un enjeu majeur pour le Vaucluse...
Le décret du 28 décembre 2015, modernisant les PLU/PLUI, introduit la possibilité d’avoir recours à deux nouveaux types d’OAP ...
Le « Club PLUi », créé en 2012 par le Ministère du Logement avec l'appui des Collectivités a pour but d'aider les collectivités volontaires à se doter de documents d’urbanisme intercommunaux. Depuis mai, le club s'est lancé dans un Tour de France, avec 9 étapes au programme.
L'étude réalisée par l'AURAV, pilotée par l’Etat, en partenariat avec le Tribunal Administratif de Nîmes répond aux questions : Quels constats ? Quelles causes principales ? Comment anticiper et limiter le risque de contentieux ?