Les recours contentieux constituent un sujet récurrent en urbanisme : malgré la succession de lois visant à les encadrer, ils sont toujours considérés comme un facteur de blocage des opérations de logements. Cette étude réalisée par l'AURAV et pilotée par l’Etat, en partenariat avec le Tribunal administratif de Nîmes, vise à répondre aux questions suivantes : Quels constats dans le Vaucluse et dans l’aire urbaine d’Avignon ? Quelles causes principales ? Comment mieux anticiper et limiter le risque de contentieux ?
L’AURAV présentera l’étude sur les contentieux de l’urbanisme lors de la rencontre régionale, organisée par la DREAL PACA le 30 mai 2018. Programme et inscription ici.
Le 12 janvier 2018, l'AURAV est intervenue lors des Rencontres Nationales des acteurs du foncier public, organisé par le Ministère de la Cohésion des Territoires. L'agence a participé à l'atelier consacré à l'articulation planification territoriale et stratégie foncière, en s'appuyant notamment sur des exemples vauclusiens.