Les recours contentieux constituent un sujet récurrent en urbanisme : malgré la succession de lois visant à les encadrer, ils sont toujours considérés comme un facteur de blocage des opérations de logements. Cette étude réalisée par l'AURAV et pilotée par l’Etat, en partenariat avec le Tribunal administratif de Nîmes, vise à répondre aux questions suivantes : Quels constats dans le Vaucluse et dans l’aire urbaine d’Avignon ? Quelles causes principales ? Comment mieux anticiper et limiter le risque de contentieux ?
L’AURAV présentera l’étude sur les contentieux de l’urbanisme lors de la rencontre régionale, organisée par la DREAL PACA le 30 mai 2018. Programme et inscription ici.
Depuis les années 2000, la nécessité de maîtriser le développement urbain et de préserver les espaces naturels, agricoles et forestiers, a été réaffirmée par l’arsenal juridique. Cette publication présente ces deux démarches, en mettant en avant les analyses de consommation d’espace et d’artificialisation des sols, en étudiant l’évolution des espaces agricoles et enfin, en exposant les diverses utilisations possibles de ces données.
L'AURAV et les agences d'urbanisme de PACA appuient la Région dans l'élaboration du Schéma Régional d'Aménagement, de Développement Durable et d'Égalité des Territoires, notamment dans l'animation des ateliers concernant l'armature régionale et l'écriture de règles avec les territoires des quatre systèmes régionaux (Provençal, Rhodanien, Azuréen et Alpin).